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Le conseil

Compte rendu du conseil de janvier 2013

Séance du 24 Janvier 2013

  • STATION D'ÉPURATION : CHOIX DE L'ENTREPRISE RETENUE
  • POSTE DE RELEVEMENT DU DOURDUFF - DEPANNAGE TELEALARME
  • CONVENTION EPANDAGE BOUES DE LAGUNE

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de janvier 2013

Compte rendu du conseil de février 2013

Séance du 18 Février 2013

  • PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE POSTE
  • MORLAIX COMMUNAUTÉ - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT
  • AVENANT TRAVAUX AMENAGEMENT ROUTE SAINT ANTOINE

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de février 2013

Compte rendu du conseil d'octobre 2012

Séance du 24 octobre 2012

  • STATION D'ÉPURATION : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL ET A L'AGENCE DE L'EAU
  • LOTISSEMENT "RÉSIDENCE PEN AR C'HOAT" : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÊS DE MORLAIX COMMUNAUTÉ
  • DÉPISTAGE DU RADON ÉCOLE DE KÉRISTIN

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil d'octobre 2012

Compte rendu du conseil de septembre 2012

Séance du 27 septembre 2012

  • SÉCURISATION DES ABORDS DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS ET DE L'ACCÈS A L'ÉCOLE DE KÉRISTIN
  • STATION D'ÉPURATION - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL
  • PARTICIPATION DES COMMUNES ACCUEILLANT LES ANIMATIONS "RUES EN SCÈNE"

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de septembre 2012

Compte rendu du conseil de mai 2012

Séance du 31 mai 2012

  • PLU : RÉVISION SIMPLIFIÉE ZONES ANSE DE BARNÉNEZ, PERROHEN, KERNÉLÉHEN, ROUTE DE KÉRAUDY
  • CONVENTION FONDS DE CONCOURS AMÉNAGEMENT D'UN SENTIER A MILIN AR C'HRANKET
  • RECONDUCTION POUR 2013 DU GROUPEMENT DE COMMANDES

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de mai 2012

Compte rendu du conseil d'avril 2012

Séance du 26 avril 2012

  • SUBVENTIONS 2012
  • JURÉS D'ASSISES
  • STATION D'ÉPURATION : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil d'avril 2012

Compte rendu du conseil de mars 2012

Séance du 23 mars 2012

  • ULAMIR – PARTICIPATION INTERCOMMUNALE AU FONCTIONNEMENT
  • ACQUISITION D’UN TRACTEUR TONDEUSE

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de mars 2012



Compte rendu du conseil de décembre 2011

Séance du 15 décembre 2011

  • RÉAMÉNAGEMENTS BUDGÉTAIRES
  • EFFACEMENT DE RÉSEAUX – SECTEUR DE BARNÉNEZ, LE CAIRN
  • EMPRUNT COURT TERME TVA 2011

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de décembre 2011

Compte rendu du conseil d'octobre 2011

Séance du 21 octobre 2011

  • MAINTIEN DE LA POSTE
  • RECONDUCTION DU MARCHÉ A BONS DE COMMANDE – TRAVAUX DE VOIRIE – ANNÉE 2012
  • CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – ÉLARGISSEMENT DE LA TRANCHE D’AGE POUR ETRE ÉLECTEUR ET POUR ETRE CANDIDAT
  • MORLAIX COMMUNAUTÉ – DÉLIBÉRATION DE DEMANDE DE PRESTATIONS

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil d'octobre 2011

Compte rendu du conseil de septembre 2011

Séance du 22 septembre 2011

  • MOUILLAGES COLLECTIFS DE BARNÉNEZ – RÉGULARISATION DE CONVENTION
  • MOUILLAGES COLLECTIFS DE BARNÉNEZ – CRÉATION BU BUDGET ANNEXE « MOUILLAGES COLLECTIFS PLOUEZOC’H »
  • MOUILLAGES COLLECTIFS DE BARNÉNEZ - VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  • MOUILLAGES COLLECTIFS DE BARNÉNEZ – VOTE DES TARIFS
  • MORLAIX COMMUNAUTÉ – FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES POUR 2011, 2012 ET 2013
  • ASSAINISSEMENT – ÉTUDE DE ZONAGE ET ENQUÊTE PUBLIQUE
  • MNT – CONTRAT COLLECTIF MAINTIEN DE SALAIRE – AVENANT A EFFET DU 01/01/2012
  • RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2010
  • MAISON DES ASSOCIATIONS – ACHAT DE 40 CHAISES
  • CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – AFICEJ – COTISATION 2011
  • CNFPT – VOEU DEMANDANT AU GOUVERNEMENT DE RENONCER A
  • L’IMPUTATION DE 10 % DE LA COTISATION POUR LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX
  • CNFPT – VOEU DEMANDANT AU GOUVERNEMENT DE RENONCER A
  • L’IMPUTATION DE 10 % DE LA COTISATION POUR LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de septembre 2011

Compte rendu du conseil de juin 2011

Séance du 16 juin 2011

  • AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE SAINT-ANTOINE – PREMIÈRE TRANCHE
  • AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE SAINT-ANTOINE – DEMANDE DE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE (FONDS PARLEMENTAIRES)
  • CONVENTION FINANCIÈRE AVEC MORLAIX COMMUNAUTÉ – AIDE AUX PROJETS COMMUNAUX
  • ACQUISITION DU CABINET MÉDICAL
  • ACQUISITION DU CABINET MÉDICAL – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE MORLAIX COMMUNAUTÉ
  • RÉHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE DE KÉRISTIN
  • FEU D’ARTIFICE DU 13 JUILLET
  • GROUPEMENT DE COMMANDES – RECONDUCTION POUR 2012
  • MARCHÉ D’ÉTÉ – DROITS DE PLACE

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil de juin 2011

Compte rendu du conseil d'avril 2011

Séance du 21 avril 2011

  • SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS LE LONG DU LITTORAL
  • VALIDATION DE LA CARTE DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES
  • SUBVENTIONS 2011
  • ACQUISITION D’UN CAMION
  • ACQUISITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE
  • PLAN DE MAITRISE SANITAIRE
  • MARCHÉ DE TRAVAUX DE VOIRIE – MARCHÉ A BONS DE COMMANDE
  • ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE COMMUNALE DES JURÉS DE LA COUR D’ASSISES
  • SÉCURITÉ INCENDIE – DEVIS DE LA SOCIÉTÉ ACTALARM

adobe-reader-2012Compte rendu du conseil d'avril 2011

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